IP / IT Archives - Carler Avocats

L’Intelligence artificielle : une marche inéluctable pour les conseils d’administration

30 septembre 2018/dans IP / IT /par Maral DURMAN

RGPD : gérer la mise en conformité d’une entreprise

1 juin 2018/dans IP / IT /par Maral DURMAN

RGPD : après 40 ans de droit des données personnelles, simple évolution ou réelle révolution ?

1 juin 2018/dans IP / IT /par Maral DURMAN

RGPD : Les obligations et les responsabilités des opérateurs de traitement

1 juin 2018/dans IP / IT /par Maral DURMAN

RGPD : Evolution des droits et nouveaux droits reconnus aux personnes concernées par un traitement de données à caractère personnel

1 juin 2018/dans IP / IT /par Maral DURMAN

LE RÈGLEMENT GÉNÉRAL DE PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)

15 février 2018/dans IP / IT /par Maral DURMAN

LA COUR D’APPEL SE PRONONCE DANS L’AFFAIRE ORACLE / AFPA : UN RAISONNEMENT DIFFERENT POUR UNE SOLUTION IDENTIQUE

2 mars 2017/dans IP / IT /par andrea

LE DEPASSEMENT DU PERIMETRE DE LA LICENCE DE LOGICIEL : LA CONTREFAÇON FINALEMENT PREFEREE A L’INEXECUTION CONTRACTUELLE

15 janvier 2016/dans IP / IT /par andrea

LES LETTRES DE MISE EN CONNAISSANCE DE CAUSE (ARTICLE L.615-3 DU CODE DE PROPRIETE INTELLECTUELLE ET LITTERAIRE) : ATTENTION AU DENIGREMENT !

25 juin 2015/dans IP / IT /par andrea

LA LCEN DIX ANS APRES…

21 mars 2014/dans IP / IT /par andrea