Propriété intellectuelle IP/IT

La propriété intellectuelle – propriété littéraire et artistique d’une part, propriété industrielle d’autre part – et les technologies de l’information et de la communication figurent parmi les principaux secteurs de compétence de Carler, qui intervient dans ces domaines en conseil comme au contentieux.

Ayant acquis dans ces matières une expertise reconnue, les avocats du cabinet assistent sur l’ensemble des problématiques IP/IT les directions générales, les directions juridiques et les directions informatiques d’une clientèle constituée pour l’essentiel :

  • de sociétés nées de l’économie numérique et des systèmes d’information, principalement des éditeurs de logiciels et prestataires de services IT ;
  • de sociétés utilisatrices de systèmes d’information, intervenant dans le domaine bancaire et financier, des ressources humaines, de la logistique et des transports, du retail…

Propriété industrielle

Elle est aujourd’hui une composante à part entière, au titre des actifs immatériels, du patrimoine des entreprises et, partant, élément crucial de leur compétitivité.

Le cabinet assiste ses clients, sur l’ensemble des problématiques liées à la protection et la valorisation des actifs immatériels et signes distinctifs de l’entreprise :

  • créations utilitaires : dessins & modèles, brevet d’invention, certificat d’obtention végétale…
  • signes distinctifs : marque, dénominations sociales, nom de domaine…

Propriété littéraire et artistique

Englobant l’ensemble des droits exclusifs accordés sur les créations intellectuelles à l’auteur ou à l’ayant droit d’une œuvre de l’esprit, la propriété littéraire et artistique regroupe le droit d’auteur, les logiciels et les droits voisins. Les avocats du cabinet interviennent plus particulièrement sur les problématiques liées :

  • aux contrats de cession de droits et de licence ;
  • à la gestion de portefeuilles de droits, de catalogues d’édition (livre, audiovisuel, musique…).

Droit des technologies de l’information et de la communication

Carler a également acquis une expertise dans le droit des TIC, les «technologies de l’information et de la communication ». Le cabinet appréhende l’ensemble des problématiques liées à la création et à l’exploitation des logiciels et bases de données.

Les avocats de Carler conseillent leurs clients dans :

  • la négociation et rédaction de contrats informatiques : développement, cession, licence, distribution infogérance, maintenance de logiciels…
  • la lutte anti-piraterie et compliance en matière de logiciels ;
  • La sécurisation des réseaux privés, les services en ligne, la protection et gestion des données personnelles, gestion et protection des noms de domaines.